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Le coin des "rapports" 
Rapport de l'Académie Nationale de Médecine : évaluation de la dangerosité psychiatrique et criminologique 2012
Étude de faisabilité sur la diversité
des pratiques en psychiatrie
Magali Coldefy
Clément Nestrigue
Zeynep Or - 2012
L’ORGANISATION DES
SOINS PSYCHIATRIQUES :
LES EFFETS DU PLAN
« PSYCHIATRIE ET
SANTE MENTALE »
(2005-2010)
Rapport de la Cour des Comptes
Dangerosité psychiatrique :
étude et évaluation des facteurs de risque de
violence hétéro-agressive
chez les personnes ayant des troubles
schizophréniques ou des troubles de l’humeur RAPPORT D’ORIENTATION HAS 2011
- Rapport de Mission pour l'IGAS Rapport sur l'information des usagers
sur la qualité des prises en charge des
établissements de santé
2010
Le rapport
de L’Observatoire National
sur la Formation, la Recherche
et l’Innovation sur le Handicap
2009
Un rapport de Claire Compagnon et Véronique Ghadi : La maltraitance ordinaire dans les établissements de santé
Etude sur la base de témoignage 2009
RAPPORT
sur
sur la prise en charge psychiatrique en France,
Par M. Alain MILON,
Sénateur.
Missions et organisation de la santé
mentale et de la psychiatrie - 2009
Le rapport Couty
Accès aux soins des personnes
en situation de handicap - 2009
Rapport de la commission d’audition
23 janvier 2009
De la Psychiatrie
vers la Santé Mentale- 2001
Eric Piel Et Jean Luc Roelandt
Le rapport et les réactions de professionnels
La démocratie sanitaire dans le champ de la santé mentale - 2002
J.L Roelandt
La santé mentale en population générale : images et réalités - 2000
Rapport définitif de la première phase
"Pour mieux identifier les difficultés des personnes en situation de handicap du fait de troubles psychiques et les moyens d'améliorer leur vie et celle de leurs proches" Le rapport de M. Charzat.
à lire sur : http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp/notices/024000350.shtml
" L'évolution des métiers en santé mentale : recommandations relatives aux modalités de prise en charge de la souffrance psychique jusqu'au trouble mental caractérisé "(rapport final du groupe de travail élaboré sous l’égide de la direction générale de la santé/avril 2002) à lire sur le site : http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp/notices/024000452.shtml
" Recommandations d'organisation et de fonctionnement de l'offre de soins en psychiatrie pour répondre aux besoins en santé mentale " (rapport final du groupe de travail élaboré sous l’égide de la direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins/mars 2002).
à lire sur le site : http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/sant_ment/rapp_dhos/introdhos.htm
Démographie des professions de santé : Rapport Berland, DRESS
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/demo_profsante.pdf
Les personnes Hospitalisées en psychiatrie en 1998 et 2000 François Chapireau, Etudes et Résultats de la DREES.
http://www.sante.gouv.fr/drees/etude-resultat/er-pdf/er206.pdf
Le désenchantement hospitalier Mission d'information sur l'organisation interne de l'hôpital. René Couanau
http://www.assemblee-nat.fr/12/rap-info/i0714.asp
- Introduction d'une composante SANTE MENTALE dans les soins de santé primaire, document de 1990 de l'OMS
- Projet Politique de santé mentale : Guide des politiques et des services, de 2001
à lire...sur le site : http://www5.who.int/mental_health/main.cfm?s=0006#evidence
Une voie française pour une psychiatrie différente
Document établi à la demande de M. Jack RALITE, Ministre de la Santé,
Coordinateurs : Docteurs M. et J. Demay Juillet 1982
Ethique et professions de santé : un rapport d'Alain CORDIER
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/034000226/0000.pdf
Le rapport du groupe de travail "Territoires et accès aux soins" a été mis en place dans le cadre de la révision des schémas régionaux d'organisation sanitaire.
http://www.sante.gouv.fr/htm/publication/dhos/sros/accueil.htm
Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence JUILHARD (Jean-Marc)
RAPPORT 339 - Tome I (2002-2003) - commission d'enquête
http://www.senat.fr/rap/r02-339-1/r02-339-1.html
Rapport de la Mission "Cléry Melin" pour la santé mentale
http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/clery_melin/rapport.pdf
Rapport sur « La situation de l’autisme en France »
http://www.sante.gouv.fr/
Le rapport Ceretti sur l'organisation d'une future Fédération des associations de santé
Psychiatrie et santé mentale : Plan 2005 - 2008 http://www.sante.gouv.fr/htm/actu/santementale_040205/propositions.pdf
Par note du directeur du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales en date du 19 juin 2003, une mission conjointe de l'inspection générale de l'administration, de l'inspection générale de la police nationale et de l'inspection de la gendarmerie nationale a été diligentée pour procéder à une évaluation, du point de vue des enjeux de sécurité publique, de l'application de la loi du 27 juin 1990 relative à l'hospitalisation sans consentement, complétée par la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. Il était demandé aux inspecteurs d'évaluer la mise en oeuvre de la loi de 1990, notamment au regard des transformations de la psychiatrie et du développement des soins ambulatoires, mais aussi des réflexions engagées au ministère de la santé sur une éventuelle fusion des régimes de l'hospitalisation sur demande d'un tiers et de d'hospitalisation d'office. Les hospitalisations sans consentement (hospitalisations sur demande d'un tiers et hospitalisations d'office) représentent près de 13 % des hospitalisations psychiatriques pratiquées en France dans le secteur public.
Rapport sur les problèmes de sécurité liés aux régimes d'hospitalisation sans consentement
2 juillet 2006 -- OEPS - OFFICE PARLEMENTAIRE D’EVALUATION DES POLITIQUES DE SANTE
Rapport sur le bon usage des médicaments psychotropes - RECOMMANDATIONS
par Mme Maryvonne BRIOT, Députée
500 pages à télécharger
RAPPORT Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU - CHADELAT JF, Ministère de la santé et des solidarités, Paris, 2006.